• Territoire et communes

  • Fonctionnement politique

    • Le Bureau Communautaire

      Composition : 9 membres représentants chacune des communes dont un Président, 5 vice-Présidents, 3 membres tous élus au sein du Conseil communautaire lors de sa première séance (au plus tard la 4ème semaine qui suit les élections des Maires).

       

      Communes

      Membres du Bureau

      ARCINGES

      M. Henri GROSDENIS

      BELLEROCHE

      M. René DESBAT

      BELMONT DE LA LOIRE

      M. Jean Luc MATRAY

      CUINZIER

      M. Marc LAPALLUS

      ECOCHE

      M. Robert FRACHISSE

      LE CERGNE

      M. Georges LACOTE

      LA GRESLE

      M. Jean Pierre EGLINGER

      ST GERMAIN LA MONTAGNE

      M. René SALEMBIER

      SEVELINGES

      Mme Hélène BUFFIN

       

      Rôle : préparation de la réunion du Conseil communautaire + prise de décisions en vertu des délégations de compétence.

    • LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

      Composition : 19 délégués titulaires élus par les Conseils Municipaux selon la répartition suivante  - si population communale < ou = à 1 000 habitants alors 2 délégués  et si population > à 1 000 habitants 3 délégués. Le nombre de suppléants est identique à celui des délégués titulaires.

      A la suite des élections municipales de mars 2008, les délégués communautaires ont été désignés par les conseils municipaux.

      ARCINGES 

      M. Henri GROSDENIS, Vice-Président
      M. Jean-Philippe POYET

      BELLEROCHE

      M. René DESBAT, membre du Bureau
      Mme Marie-Hélène ROCHE

      BELMONT DE LA LOIRE

      M. Jean-Luc MATRAY, Vice-Président
      M. René PERRIER
      Mme Michèle CHETAIL

      CUINZIER 

      M. Marc LAPALLUS, membre du Bureau
      M. Frédéric NOEL

      ECOCHE 

      M. Robert FRACHISSE, Vice-Président
      M. Michel DANIERE

      LE CERGNE

      M. Georges LACOTE, Président
      M. Gilbert GEAY

      LA GRESLE

      M. Jean-Pierre EGLINGER, membre du Bureau
      Mme Isabelle DUGELET

      ST GERMAIN LA MONTAGNE

      M. René SALEMBIER, Vice Président
      M. André RIOU

      SEVELINGES 

      M. Michel BONNEFOND
      Mme Hélène BUFFIN, Vice-Présidente

    • LES COMMISSIONS

      Les commissions légales :

       

      - la commission d'appel d'offres : doit se réunir chaque fois que le code des marchés publics l'y oblige

      - la commission locale d'évaluation des charges transférées : doit se réunir à l'occasion de prise de nouvelles compétences par la Communauté de Communes.

       

       

      Les commissions de travail :

       

      elles sont au nombre de 5 et sont composées de délégués communaux : économie TIC ; finances budgets ; culture loisirs communication tourisme ; environnement agriculture développement durable et énergies renouvelables ; enfance jeunesse

      Entrée

  • Les compétences

    • COMPETENCES OBLIGATOIRES

      1er groupe : le développement économique :
      - Aménagement, entretien et gestion de zones d’activités industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales ou touristiques qui sont d’intérêt communautaire. Sont d’intérêt communautaire : la zone intercommunale de Cuinzier existante sise au Pilon, la création de zones d’activités économiques.
      - Actions de développement économique visant notamment à promouvoir l’implantation d’activités économiques. Sont d’intérêt communautaires : les opérations conduites dans le cadre des dispositifs d’aides à l’immobilier d’entreprises (type FADEL, ARIE), la création, l’acquisition, l’aménagement et la gestion de bâtiment à usage économique (ateliers partagés), les actions d’animations et de promotions du potentiel économique artisanal et commercial du territoire intercommunal (type ORC), la mise en place d’une signalétique homogène sur le canton en matière industrielle, artisanale et commerciale.
      - Actions en faveur du tourisme en milieu rural : actions de promotion et de communication visant à développer le tourisme rural de l’ensemble du territoire intercommunal (Ex : participation au Syndicat d’Initiative intercommunal, signalisation touristique).

       

      2ème  groupe : Aménagement de l’Espace Communautaire
      -Schéma de Cohérence Territoriale et schéma directeur
      -Maintien des services en milieu rural :
      → Maintien de la Trésorerie cantonale, aménagement de locaux
      → Participation à la promotion des organismes  intervenant auprès des familles
      -Aménagement rural :
      → Entretien et balisage des sentiers pédestres inscrits  au topo guide
      → Etude et restauration du petit patrimoine bâti défini  dans le cadre de ce recensement
      -Zones d’aménagement concerté
      -Participation aux procédures contractuelles visant à favoriser l’aménagement du territoire : contrat de développement « Pays Roannais en Rhône Alpes »…

       

       

       

    • LES COMPETENCES OPTIONNELLES

      3ème groupe : politique du logement social d’intérêt communautaire et action, par des opérations d’intérêt communautaire, en faveur du logement des personnes défavorisées.
      Sont d’intérêt communautaire : Elaboration d’un Programme  Local de l’Habitat intercommunal, participation à l’observatoire d’habitat du roannais, réalisation e’une opération programmée d’amélioration de l’habitat, mise en place d’un fonds de ravalement de façades.
       


      4ème groupe : Elimination et Valorisation des déchets des ménages et assimilés
      L’étude pour l’amélioration du ramassage et du traitement des ordures ménagères, la collecte et le traitement des ordures ménagères, la collecte et le traitement des déchets issus du tri sélectif, la signature de conventions permettant l’accès aux déchèteries.

       

    • LES COMPETENCES FACULTATIVES

      1. Voirie
      L’aménagement et l’entretien des voies d’accès et internes des zones d’activités communales existantes.

       

      2. Protection de l’environnement
      Aménagement et entretien des rivières. Sont d’intérêt communautaire les contrats de rivières, les contrats de restauration entretien des cours d’eau, les contrats de milieux aquatiques, les opérations coordonnées à l’échelle du bassin versant.

       

      3. La petite enfance, l’enfance et la jeunesse
      Sont d’intérêt communautaire :
      -Préparation et signature des contrats avec la Caisse d’Allocations Familiales et Jeunesse et Sports, l’Education Nationale et la Mutualité Sociale Agricole.
      - la gestion de structures d'accueil collectif petite enfance pour les enfants du canton
      -Création et gestion d’un Relais Assistantes Maternelles intercommunal
      -Création et gestion d’un CLSH intercommunal
      -Mise en place de camps de vacances et de loisirs
      -Mise en place d’animations culturelles les mercredis auprès des enfants du canton
      -Création et gestion d’une ludothèque intercommunale
      -Suivi des projets des jeunes du canton et autres animations ponctuelles
      -Création et gestion d’un point information jeunesse
      -Réalisation d’équipements de nature à accueillir dès lors que l’action couvre le territoire communautaire (formation de personnel communal, mise en place d’animations durant le temps périscolaire, pool de matériel…).

       

      4. Pris en charge d’équipements et d’animations culturels
      -Mise en œuvre d’une politique d’enseignement musical intercommunal
      -Organisation d’expositions et d’animations culturelles à l’exclusion de ce qui ne concernerait qu’une seule commune membre.

       

      5. Technologies de l’Information et de la Communication
      -Elaboration d’une stratégie visant à développer les infrastructures et les usages en matière de Technologies de l’Information et de la Communication sur le territoire de la Communauté de Communes.
      -Participer aux côtés des partenaires locaux, régionaux voire nationaux et autres à la mise en œuvre d’une politique d’extension du réseau haut débit.
      -Mise en œuvre de tout outil permettant une application de cette stratégie.

       

      6. Service Public d’Assainissement Non Collectif
      - Création et gestion d’un SPANC intercommunal

      Entrée

  • Les services et le personnel

    • SIEGE ADMINISTRATIF ET SERVICES GENERAUX

      Pôle général : route des Echarmeaux, 42670 Belmont de la Loire

      04.77.63.63.87 

       

      L’animatrice générale : Mme Camille POURROY

      Responsable du personnel, fonctionnement administratif, juridique et technique de la Communauté de Communes.

      En charge du développement économique : interlocuteur accueil d’entreprises et aides mobilisables, zones d’activités, ateliers partagés…

      En charge de l’Espace Services intercommunal

      Suivi des contrats de rivières

      Habitat/ patrimoine/tourisme

      Marchés publics

      Procédures contractuelles  

       

      La secrétaire comptable : Mme Séverine BALLANDRAS

      Comptabilité de la CDC, factures, commandes de fournitures

      Secrétariat

      Service paie

       

      Animatrice Environnement/Déchets et Culture / Loisirs / Communication : Melle Véronique VASSEUR

      Déchets : redevance OM, collecte, tri sélectif, déchèteries...

      Culture - Loisirs : transcantonale verte, expositions au SI, manifestations

      Communication - Tourisme : élan à neuf, guide des manifestations, lettre du tri, topo guide  

       

      L'Agent en charge de l'assainissement non collectif : M. Nicolas MATRAY

      Gestion du SPANC

      Conseils et contrôles des assainissements non collectifs du canton.

       

      L'agent d'entretien : Mme Chantal BALLANDRAS

      Assure l'entretien des locaux administratifs communautaires

       

      L'agent technique : M. David BAUDIER

      Suivi des chantiers, les petits travaux

      Maintenance des bâtiments communautaires

      Mission hygiène et sécurité

      Entretien des sentiers balisés au topo guides

    • SERVICE ENFANCE JEUNESSE

      Pôle Enfance Jeunesse : rue du Commerce, 42670 Belmont de la Loire

      04.77.63.76.10    

       

      La Coordinatrice Enfance Jeunesse : Mme Séverine CARBONI

      Responsable du pôle enfance jeunesse Coordination Contrats Enfance Jeunesse  

       

      La Directrice du CLSH : Mme Myriam MELETON

      Direction du centre de loisirs, vacances et mercredis.

       

      L’animateur ADOS et PIJ : Melle Camille CHASSAGNON

      Secteur ado Animation du Point Information Jeunesse  

       

      L’animatrice du Relais Assistantes Maternelles : Mme Lydie AUDET

      Responsable du RAM

      Entrée

  • Les projets

    • En cours de réalisation

      - la mise en place du service d'assainissement non collectif : opérationnel cet automne 2009

      - la mise en valeur de l'arboretum en partenariat avec la municipalité de Belmont de la Loire

      - la création d'une ludothèque début 2010

      - la création d'une nouvelle zone d'activité à Belmont de la Loire et faisabilté d'extension de la zone de Cuinzier

      - élaboration d'un contrat territorial de développement Charlieu Belmont qui sur la base d'un projet de territoire commun permettra de recevoir le soutien du Conseil Général sur la base d'un programme pluriannuel.

    • à l'étude

      - la mise en place d'une signalètique artisanale et commerciale homogène sur la canton : réalisation 3éme trimestre 2010

      - l'accueil des déchets des particuliers et des professionnels en déchèterie

      - l'ouverture de la ludothéque aux familles

      Entrée

  • Communication publication

    • L'ELAN A NEUF : notre bulletin intercommunal

      Il parait une fois par an le plus souvent en janvier.

    • LES COMPTES RENDUS DE SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

      Veuillez trouver ci-dessous le compte-rendu des dernières séances.

      Entrée

  • Marchés publics

    • Dématérialisation des marchés publics

      Entrée