Fonctionnement politique

  • Prochain Conseil Communautaire

    La prochaine séance du Conseil Commuanuatire aura lieu le 12 décembre 2011 à 20h00 en Mairie de ... en savoir +

Les contacts

Adresse : Commuanuté de Communes du canton de Belmont de la Loire

route des Echarmeaux

42 670 Belmont de la Loire

tél 04 77 63 63 87

fax 04 77 63 69 39

messagerie : Cliquez-ici

Le Bureau Communautaire

Composition : 9 membres représentants chacune des communes dont un Président, 5 vice-Présidents, 3 membres tous élus au sein du Conseil communautaire lors de sa première séance (au plus tard la 4ème semaine qui suit les élections des Maires).

 

Communes

Membres du Bureau

ARCINGES

M. Henri GROSDENIS

BELLEROCHE

M. René DESBAT

BELMONT DE LA LOIRE

M. Jean Luc MATRAY

CUINZIER

M. Marc LAPALLUS

ECOCHE

M. Robert FRACHISSE

LE CERGNE

M. Georges LACOTE

LA GRESLE

M. Jean Pierre EGLINGER

ST GERMAIN LA MONTAGNE

M. René SALEMBIER

SEVELINGES

Mme Hélène BUFFIN

 

Rôle : préparation de la réunion du Conseil communautaire + prise de décisions en vertu des délégations de compétence.

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Composition : 19 délégués titulaires élus par les Conseils Municipaux selon la répartition suivante  - si population communale < ou = à 1 000 habitants alors 2 délégués  et si population > à 1 000 habitants 3 délégués. Le nombre de suppléants est identique à celui des délégués titulaires.

A la suite des élections municipales de mars 2008, les délégués communautaires ont été désignés par les conseils municipaux.

ARCINGES 

M. Henri GROSDENIS, Vice-Président
M. Jean-Philippe POYET

BELLEROCHE

M. René DESBAT, membre du Bureau
Mme Marie-Hélène ROCHE

BELMONT DE LA LOIRE

M. Jean-Luc MATRAY, Vice-Président
M. René PERRIER
Mme Michèle CHETAIL

CUINZIER 

M. Marc LAPALLUS, membre du Bureau
M. Frédéric NOEL

ECOCHE 

M. Robert FRACHISSE, Vice-Président
M. Michel DANIERE

LE CERGNE

M. Georges LACOTE, Président
M. Gilbert GEAY

LA GRESLE

M. Jean-Pierre EGLINGER, membre du Bureau
Mme Isabelle DUGELET

ST GERMAIN LA MONTAGNE

M. René SALEMBIER, Vice Président
M. André RIOU

SEVELINGES 

M. Michel BONNEFOND
Mme Hélène BUFFIN, Vice-Présidente

LES COMMISSIONS

Les commissions légales :

 

- la commission d'appel d'offres : doit se réunir chaque fois que le code des marchés publics l'y oblige

- la commission locale d'évaluation des charges transférées : doit se réunir à l'occasion de prise de nouvelles compétences par la Communauté de Communes.

 

 

Les commissions de travail :

 

elles sont au nombre de 5 et sont composées de délégués communaux : économie TIC ; finances budgets ; culture loisirs communication tourisme ; environnement agriculture développement durable et énergies renouvelables ; enfance jeunesse



Communauté de Communes du Canton de Belmont de la Loire - Route des Echarmeaux - 42670 Belmont-de-la-Loire - 04 77 63 63 87